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Gaëtan BAZIRE
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Élu de Louviers en charge des personnes en situation

de handicap, membre du C.C.A.S, du S.I.C.L.E,

du Conseil des aînés, du Conseil de la vie sociale, ...

 

Twitter :  

@GaetanBazire

@UnioncitoyenneL

Facebook : 

Union citoyenne de Louviers

Louviers Alternative

Instagram : 

bazireofficiel

 

 

15 décembre 2008 1 15 /12 /décembre /2008 07:00

Le conseil municipal de Louviers se réunira ce lundi 15 décembre à 18h30 salle Pierre Mendès-France.

 

A l’ordre du jour :

 

1°) AFFAIRES FINANCIERES

 

-          Autorisation de Programme - Crédits de Paiement - Décision modificative 2008 AP-CP n03,

-          Autorisation d'engager et de mandater certaines dépenses d'investissement,

 

2°) AFFAIRES GENERALES

 

-          Association passage - Convention de partenariat et modalités de subventionnement. Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales,

-          SEM - Approbation des comptes de la SEM Louviers pour l'exercice courant du 1er/07/07 au 30106108,

-          Association Jeunesse et Vie - Convention pour l'ouverture du restaurant social et solidaire de la résidence sociale l'Etape au personnel communal de Louviers,

-          Association " Petites Canailles " - Mise à disposition d'un local. Renouvellement,

-          SARL Cinémas Grand Forum - Convention au titre de la loi 92-651 du 13 juillet 1992 - Dite loi Sueur,

-          Passeports biométriques - Convention avec la Préfecture pour la mise en dépôt d'une ou plusieurs station(s) fixe(s) d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage,

-          Association la cause des enfants - Subvention,

-          Restauration - Convention avec le comité de jumelage Louviers-Weymouth-Portland - Fourniture prestations alimentaires,

-          Association la semaine des 4 jeudis - Solde de la subvention de fonctionnement,

 

3°) TRAVAUX - URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

 

-          Marchés prestations d'entretien des espaces verts - procédure adaptée,

-          Restructuration de la salle du Clos MorIet lot n01 Démolition - Gros œuvre - Aménagements extérieurs.

-          Cession de machines de l'atelier menuiserie à la Société Sétin,

-          Cession ancienne Fabrique Decrétot - Vente des deux bâtiments sis Il rue Pierre Mendès France à la société Ker-mald,

-          Ecoparc - Cession de deux parcelles cadastrées ZB 432 et ZB 434 à la Communauté d'Agglomération Seine-Eure,

-          Aménagement de voirie - Opération de sécurité - RD 113 Convention de partage des frais d'études entre les communes de Louviers et la Haye le Comte,

-          Espace Mendès France - Cession de la parcelle A Y 486p Substitution d'acquéreur - Siloge,

 

4°) PERSONNEL

 

-          Personnel communal - Modification du tableau des effectifs,

-          Personnel communal - Remboursement aux frais réels des repas à l'occasion de déplacements professionnels,

-          Personnel communal - Modification indiciaire du poste de responsable du Relais assistantes maternelles,

 

Arrêtés pris en application des délégations du Maire (Art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) du 25 novembre 2008 et autres affaires s'il y a lieu.

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Published by Yoann Gontier - dans Vie municipale de Louviers
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